Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PECHEUR D'ISLANDE
Monsieur Alain LE LONQUER

Numéro de dépôt :
97703410
Date de dépôt :
04/11/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PECHEUR D'ISLANDE

Déposée le 4 novembre 1997 par monsieur Alain LE LONQUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PECHEUR D'ISLANDE »

Le déposant est monsieur Alain LE LONQUER domicilié(e) Kerloquin, 22820 PLOUGRESCANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Alain LE LONQUER a également déposé les autres marques suivantes : LA CANCALAISE , L'APPEL DU GRAND LARGE , PHARES ET BALISES , OBJETTERIE


Monsieur Alain LE LONQUER - Kerloquin, 22820 PLOUGRESCANT - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet total n°332847 - Publication au BOPI 2001-10-16

Inscription le 20 avril 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276007 - Publication au BOPI 1999-04-20

Inscription le 19 octobre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°264875 - Publication au BOPI 1998-10-19

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie